Rapports, études et textes de loi.

Rapport intermédiaire 1: renforcement des capacités des membres de la société civile gabonaise et des communautés locales

Rapports d'activités

Rapport final Projet ACP- FAO PHASE II : renforcement des capacités des membres de la société civile gabonaise et des communautés locales aux activités de surveillance et de collecte d’informations sur les infractions…

Rapports d'activités

Rapport de l’atelier conjoint relatif à l’information des populations du département de l’estuaire de l’avancée des négociations APV/ FLEGT (Cocobeach)

Rapports d'activités

Développer les partenariats avec les pays producteurs

Rapports d'activités

Rapport Atelier national sur les droits des communautés dans le secteur forestier en république gabonaise

Rapports d'activités

Rapport de l’atelier sur la mise en place d’un cadre de concertation multi acteurs, dans la province de l’Ogooué-Ivindo, pour une application effective de l’article 251 du Code Forestier Gabonais

Rapports d'activités

Atelier conjoint relatif à la contribution de Brainforest dans la mise en oeuvre d’un cadre de gestion concertée des ressources naturelles dans le massif forestier de Minkebe-ouest (Minvoul)

Rapports d'activités

Atelier sur la notion d’Infraction forestière dans les textes réglementaires du secteur forestier gabonais

Rapports d'activités

Mission d’identification, d’information et d’intégration des organisations de la société civile de la province du Woleu-Ntem à la Plateforme société civile engagée pour la mise en œuvre des éléments du plan d’action

Rapports d'activités

Rapport intermédiaire 2 : renforcement des capacités des membres de la société civile gabonaise et des communautés locales

Rapports d'activités

Rapport de l’atelier conjoint relatif à l’information des populations du département de l’estuaire de l’avancée des négociations APV/ FLEGT (Nzomoe)

Rapports d'activités

Rapport à mi-parcours Ateliers de démarrage des activités d’information et de sensibilisation sur les avancées des APV/UE du processus FLEGT

Rapports d'activités

Brochures sur la notion de l’Observation Indépendante FLEG et de compréhension des éléments du plan d’action FLEGT

Rapports d'activités

La problematique de l’acces a la citoyennete des peuples autochtones du Gabon : cas des Bakas de Minvoul

Rapports d'activités

Redevances forestières et mise en œuvre de l’Article 251 du Code Forestier Gabonais : Expérience pilote dans la ville de Makokou

Rapports d'activités

Atelier sur la Gouvernance forestière organisé par la Plateforme des organisations de la société civile gabonaise

Rapports d'activités

Rapport Intermédiaire

Rapports d'activités

Rapport de démarrage du projet de renforcement des capacités des membres de la société civile gabonaise et des communautés locales aux activités de surveillance et de collecte d’informations sur les infractions forestières

Rapports d'activités

Le Guide « Tes Droits humains »

Rapports d'activités

Rapport 2015 sur la situation des défenseurs de l’environnement en Afrique Centrale

Rapports d'activités

La Boite Noire du Commerce de l’Huile de Palme

Rapports d'activités

Exploitation illégale des ressources forestières dans la province du Woleu-Ntem

Rapports d'activités

Analyse globale des conversions des forêts par les grands investissements en République Gabonaise

Rapports d'activités

Guide Simplifié d’Observation Indépendante externe des forêts et des investissements non forestiers

Rapports d'activités

Mise en œuvre du droit au partage des bénéfices issus de l’exploitation forestière : étude comparative dans les provinces du woleu‐ntem, de l’ogooue-ivindo et de la ngounie

Rapports d'activités

L’Indice de pérennisation des OSC du Gabon

Rapports d'activités

Rapport de synthèse mission d’observation d’allégations D’illégalités forestières

Rapports d'activités

Guide de formation sur l’Observation Indépendante (OI)

Rapports d'activités

Exploitation forestière non autorisée dans le domaine forestier rural d’Oyane 4

Rapports d'activités

Exploitation forestière non autorisée dans la CFDA Hua Jia (Remboué)

Rapports d'activités

Rapport de mission d’observation et de vérification sur les cas présumés d’illégalités d’industries extractives

Rapports d'activités

Projet cacao sous ombrage : rapport de synthèse de la période de mai à octobre 2019

Rapports d'activités

Le rapport 2018 de l'indice de pérennisation des OSC

Rapports d'activités

Campagne de sensibilisation : aider les communautés forestières à faire face à la covid-19

Rapports d'activités

Rapport 2019 de l'indice de pérennisation des Osc au Gabon

Rapports d'activités

Rapport-OI 1 FAO-UE FLEGT

Rapports d'activités

Rapport OI II projet FAO-EU-FLEGT

Rapports d'activités

Etude sur l'impact des plantations de palmiers à huile et hévéa sur les populations du Gabon

Rapports d'études

Voyage d’étude sur le partage d’expériences des pays de la COMIFAC sur les projets pilotes REDD+ de la République Démocratique du Congo (RDC)

Rapports d'études

Rapport d'étude sur le commerce et les investissements chinois en Afrique

Rapports d'études

Les droits fonciers au Gabon : Faire face au passé et au présent

Rapports d'études

Rapport 2016 de l’Indice de Développement des OSC

Rapports d'études

Guide pratique de marquage des bois et dérivés dans les pays du Bassin du Congo

Rapports d'études

Étude sur la transparence dans le secteur forestier au Gabon

Rapports d'études

L'implication des femmes: Un défi dans la gestion durable du Kévazingo

Rapports d'études

Rapport de mission d-OIE

Rapports d'études

Rapport de Synthèse Globale des Activités de Cartographie participative

Autres publications

Rapport recherches participatives à Pongara

Autres publications

Indice 2010 de pérennisation des ONG de l’Afrique sub-saharienne

Autres publications

Développer une réglementation des importateurs

Autres publications

Le FLEGT: la politique commerciale

Autres publications

Recherche participatives projet CARTO à Minvoul

Autres publications

Indice de pérennisation des ONGs en Afrique subsaharienne (2009)

Autres publications

Indice 2011 de pérennisation des ONG de l’Afrique sub-saharienne

Autres publications

Glossaire du FLEGT

Autres publications

Qu'est-ce que LE FLEGT

Autres publications

Réponse d'Olan sur la parution du rapport qui l'accable

Autres publications

Impacts de l’exploitation minière sur les populations locales et l’environnement dans le Haut-Ogooué

Autres publications

Impunity is not what it used to be: 17 communities stand up to logging companies

Autres publications

Rapport annuel brainforest 2008-fr

Rapports annuels

Rapport annuel brainforest 2011-2012-fr

Rapports annuels

Rapport d'activité annuel de brainforest 2009-fr

Rapports annuels

Rapport annuel brainforest 2010-fr

Rapports annuels

Décret n°000519/PR/MEPNV du 11 juillet 2008 portant création et organisation de l'Autorité Nationale pour le Mécanisme de Développement Propre en République Gabonaise

Textes et lois

Arrêté n°3/PM/MEPNRT du 14 Avril 2006, fixant les modalités de contrôle des installations classées

Textes et lois

Arrêté Cahiers des Charges Contractuelles

Textes et lois

Urbanisme et Foncier: les nouvelles dispositions

Textes et lois

Tutelle Agence National des Parcs Nationaux-2014

Textes et lois

Code forestier

Textes et lois

Ordonnance n°008/PR/2010 du 25 février 2010 portant modification et abrogation de certaines dispositions de la loi n°16/01 du 31 décembre 2001 portant Code Forestier en République Gabonaise

Textes et lois

Loi n° 16-93 du 26 aout 1993 relative à la protection et à l'amélioration de l'environnement

Textes et lois

Arrêté n°2/PM/MEPNRT du 14 Avril 2006, fixant les modalités de délivrance de l’agrément Pour la réalisation des Etudes d’Impact sur l’Environnement

Textes et lois

Arrêté 18-MEF-SG-DGF-DFC Forêts Communautaires

Textes et lois

Loi Fonds forestier national

Textes et lois

Stratégie nationale et plan d'actions DEV PFNL

Textes et lois

Loi Portant orientation du developpement durable en republique gabonaise

Textes et lois

Décret fixant les conditions de création de forets communautaires ( en application de l'article 197 de la loi016/01)

Textes et lois

Code forestier : modification de certaines dispositions de la loi n° 16/2001 du 31 décembre 2001 portant code forestier en République gabonaise

Textes et lois

Le code de l'environnement

Textes et lois

Dispositions diverses: Loi n° 3/98 du 26 février 1998 Autorisant la ratification de la convention sur la désertification

Textes et lois

Note_Arrêté N°000937/MEFEDD/SG/DGFAP instituant Plan de Protection de la faune

Textes et lois

Arrêté N°000937/MEFEDD/SG/DGFAP instituant Plan de Protection de la faune

Textes et lois

Gabon : Code des hydrocarbures

Textes et lois

Gabon: Code de procédure pénale Loin°043/2018 du 5 juillet 2019

Textes et lois

Loi relative aux parcs nationaux

Textes et lois

Décret n°00019/PR/MEF du 9 janvier 2008, fixant les statuts de l'Agence Nationale des Parcs Nationaux

Textes et lois

Loi n°007/2014 du 1er août 2014 relative à la protection de l’environnement en République Gabonaise

Textes et lois

Arrêté 036 fixant les règles et conditions d'exercice de l'activité d'empotage des bois transformés destinés à l'exportation

Textes et lois

Arrêté 038 sur les éléments constitutifs du dossier de demande de l'agrément professionnel en matière d'industrie du bois

Textes et lois

Arrêté 035 sur la révision de la liste des projets obligatoirement soumis à Etude d'Impact sur l'Environnement

Textes et lois

Arrêté 037 fixant les frais horaires pour le travail extra-legal effectué par les personnels des Eaux et Forêts.

Textes et lois

Arrêté fixant les valeurs mercuriales des produits des bois transformés soumis aux droits de sortie

Textes et lois